Le service "Best Boilerplates Ever Ever Ever" est proposé sur Internet par Yannis Haismann. en tant que plateforme 100% gratuite d'accès. Les conditions suivantes s'appliquent à l'utilisation d’Best Boilerplates Ever Ever Ever. En utilisant Best Boilerplates Ever Ever Ever, vous acceptez implicitement ces conditions.
Toute dérogation à ces conditions n'est contraignante que si elle est acceptée par écrit par Best Boilerplates Ever Ever Ever.
1.1. Avec Best Boilerplates Ever Ever Ever, vous pouvez avoir accès gratuitement à une liste de boilerplates. Si vous souhaitez pourvoir voter ou laisser un commentaire il faudra cependant vous connecter.
1.2 Pour utiliser Best Boilerplates Ever Ever Ever, vous pouvez simplement vous rendre sur /dashboard.
1.3 Vous ne devez pas divulguer votre nom d'utilisateur et votre mot de passe afin d'éviter un accès non-autorisé à votre compte. Vous devez être particulièrement vigilant concernant la confidentialité de votre mot de passe. Best Boilerplates Ever Ever Ever part du principe que toute activité effectuée depuis votre compte relève de la volonté et de la responsabilité du détenteur du compte. C'est pourquoi vous êtes responsable de cette activité, à moins que n'ayez informé Aimant à clients qu'un tiers est en possession de votre mot de passe.
2.1 Il est interdit d'utiliser Best Boilerplates Ever Ever Ever pour des actions contraires à la loi française ou à toute autre loi ou réglementation applicable. Cela inclut, entre autres, l'utilisation du service pour stocker et distribuer des informations calomnieuses, diffamatoires ou racistes.
2.2. Il est également interdit d'utiliser Best Boilerplates Ever Ever Ever pour partager ou distribuer des matériaux qui :
et tout ce qui est jugé contraire à la nétiquette.
2.4 Si Best Boilerplates Ever Ever Ever constate qu'un utilisateur a violé les conditions susmentionnées ou reçoit une plainte à ce sujet, Boilerplates Ever Ever Ever peut intervenir pour mettre fin à cette violation.
2.5 Si Best Boilerplates Ever Ever Ever estime que le fonctionnement continu des systèmes informatiques ou du réseau exploités par Best Boilerplates Ever Ever Ever ou par des tiers est effectivement, ou menacé d'être endommagé, ou mis en péril, par exemple en raison d'une transmission excessive de données, de fuites de données personnelles ou de l'activité de virus, Boilerplates Ever Ever Ever peut prendre toutes les mesures qu'il juge raisonnablement nécessaires pour arrêter ou éviter ce dommage ou cette mise en péril.
2.6 Best Boilerplates Ever Ever Ever se réserve le droit de déposer plainte pour toute infraction pénale commise par le biais de son service ou en l'utilisant.
2.7 Best Boilerplates Ever Ever Ever se réserve le droit de récupérer les dommages subis à la suite d'une violation des présentes conditions d'utilisation. Par la présente, vous garantissez Best Boilerplates Ever Ever Ever contre toute réclamation de tiers concernant les dommages subis à la suite d'une violation des présentes conditions d'utilisation.
2.8 Aucun maximum explicite ne s'applique au contenu, à l'espace de stockage ou au trafic de données, sauf accord contraire. Si le client se livre à une utilisation fréquente et excessive, Best Boilerplates Ever Ever Ever le contactera pour trouver un arrangement approprié.
3.1 Best Boilerplates Ever Ever Ever s'efforcera à tout moment de fournir une disponibilité de haute qualité et ininterrompue. Toutefois, Boilerplates Ever Ever Ever ne peut offrir aucune garantie concernant la qualité ou la disponibilité.
3.2 Best Boilerplates Ever Ever Ever assure activement la maintenance du service Best Boilerplates Ever Ever Ever. Si la maintenance doit entraîner une limitation de la disponibilité, Best Boilerplates Ever Ever Ever effectuera ladite maintenance lorsque l'utilisation du service est faible. Dans la mesure du possible, la maintenance est annoncée à l'avance. Les opérations de maintenance liées à des situations d'urgence peuvent être effectuées à tout moment sans préavis.
3.3 Best Boilerplates Ever Ever Ever peut occasionnellement adapter les fonctionnalités de Best Boilerplates Ever Ever Ever. Bien que les commentaires et les suggestions des utilisateurs soient les bienvenus, c'est Aimant à clients qui décide en dernier ressort des modifications qui seront apportées et de celles qui ne le seront pas. Il est possible que ces modifications affectent le fonctionnement de votre site internet.
3.4 Dans certains cas, Best Boilerplates Ever Ever Ever peut traiter les données personnelles de vos clients. Afin de réglementer davantage la répartition des rôles et des obligations associées, des dispositions sont prévues à l'annexe 1 des présentes Conditions générales.
4.1 Le service Best Boilerplates Ever Ever Ever et les logiciels associés, ainsi que toutes les informations et images stockées sur le site web sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de Boilerplates Ever Ever Ever et ne peuvent être copiés ou utilisés de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite distincte de Best Boilerplates Ever Ever Ever, sauf lorsque et dans la mesure où la loi applicable le permet.
4.2 Les informations stockées ou traitées par vous via le service sont et demeurent votre propriété (ou celle de vos fournisseurs). Boilerplates Ever Ever Ever se réserve un droit limité d'utiliser ces informations pour son service, y compris pour ses aspects futurs. Vous pouvez révoquer ce droit d'utilisation en supprimant les informations concernées et/ou en résiliant le contrat.
4.3 Si vous envoyez des informations à Best Boilerplates Ever Ever Ever, comme un rapport de bogue ou une suggestion d'amélioration, vous lui accordez une licence perpétuelle et illimitée pour utiliser ces informations pour son service. Ceci ne s'applique pas aux informations que vous qualifiez explicitement comme confidentielles.
4.4 Best Boilerplates Ever Ever Ever s'abstiendra d'accéder aux données que vous stockez et/ou distribuez par son intermédiaire, à moins que cela ne soit nécessaire pour la fourniture adéquate du service ou que Boilerplates Ever Ever Ever à clients n'y soit contraint par la loi ou une décision de justice. Dans ces cas, Boilerplates Ever Ever Ever s'efforcera de limiter autant que possible l'accès aux informations, dans la mesure de son pouvoir.
5.1 Aucun coût.
6.1 Cet accord est régi par le droit français.
6.2 Dans la mesure où la règle impérative n'en dispose pas autrement, tous les litiges relatifs à Best Boilerplates Ever Ever Ever sont soumis à la juridiction du tribunal français compétent.
6.3 La version actuelle de toute communication ou information stockée par Best Boilerplates Ever Ever Ever est supposée correcte jusqu'à ce que vous fournissiez la preuve du contraire.
6.4 Si une disposition des présentes conditions d'utilisation s'avère invalide, cela n'affectera pas la validité de l'ensemble des Conditions d'utilisation. Dans ce cas, les parties ajouteront une (des) nouvelle(s) disposition(s) qui concrétisera(ont) l'intention de la disposition initiale dans la mesure où cela est légalement possible.
Best Boilerplates Ever Ever Ever: nom commercial de la société Yannis Haismann établie à 2 Rue des pins Ginestas 11120 France, enregistrée sous le numéro SIREN :901 025 965
. Numéro de TVA : FR53901025965
Les définitions suivantes s'appliquent aux présentes conditions :
Accord: tout accord entre Best Boilerplates Ever Ever Ever et le client sur la base duquel Best Boilerplates Ever Ever Ever fournit des services au client.
Par écrit: outre les documents papier, également les communications par courrier électronique et par télécopie, à condition que l'identité de l'expéditeur et l'intégrité du message soient suffisamment établies.